Résultats de la recherche - Assemblée nationale

755911 résultats trouvés

Question écrite n° 11121 de M. Francis Dubois: Date de dépôt : 05/09/2023; politique extérieure - Accord UE-Mercosur, filière bovine, souveraineté agricole - Accord UE-Mercosur, filière bovine, souveraineté agricole
Question écrite n° 11456 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes): Date de dépôt : 19/09/2023; professions de santé - Statut et diplôme graphothérapeute - Statut et diplôme graphothérapeute
Question écrite n° 15731 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 27/02/2024; sang et organes humains - Moyens donnés à l'EFS - plan plasma - Moyens donnés à l'EFS - plan plasma
Question écrite n° 8989 de M. Frédéric Boccaletti: Date de dépôt : 13/06/2023; sécurité des biens et des personnes - Mise à disposition de l'hélicoptère Dragon 83 - Sécurité civile du Var - Mise à disposition de l'hélicoptère Dragon 83 - Sécurité civile du Var
Question écrite n° 1674 de Mme Yaël Menache: Date de dépôt : 04/10/2022; agriculture - Crise de la filière endivière - Crise de la filière endivière
Question au Gouvernement n° 1761 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 04/04/2024; chômage - Réforme de l’assurance chômage - Réforme de l’assurance chômage
Question écrite n° 227 de M. Jean-Louis Thiériot: Date de dépôt : 26/07/2022; défense - Disponibilité des équipements de surveillance aérienne - Disponibilité des équipements de surveillance aérienne
Question écrite n° 3768 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 06/12/2022; fonction publique territoriale - Reconnaissance du métier d'ATSEM - Reconnaissance du métier d'ATSEM
Question écrite n° 16315 de M. Bertrand Petit: Date de dépôt : 19/03/2024; logement - Situation des bailleurs sociaux - Situation des bailleurs sociaux
Question écrite n° 843 de M. Bertrand Petit: Date de dépôt : 16/08/2022; énergie et carburants - Prix exorbitants des carburants portant atteinte au pouvoir d'achat des Français - Prix exorbitants des carburants portant atteinte au pouvoir d'achat des Français