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Question écrite n° 14439 de M. Frédéric Cabrolier
Date de dépôt : 23/01/2024
enseignement supérieur - Reconnaissance des pupilles de la Nation dans l'enseignement supérieur - Reconnaissance des pupilles de la Nation dans l'enseignement supérieur
Question écrite n° 9634 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 04/07/2023
fonction publique hospitalière - Exclusion des AMP et des AES du reclassement en catégorie B - Exclusion des AMP et des AES du reclassement en catégorie B
Question au Gouvernement n° 1709 de M. Sylvain Maillard
Date de dépôt : 27/03/2024
terrorisme - Menace terroriste en France - Menace terroriste en France
Question écrite n° 16568 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 26/03/2024
Parlement - Rejet de l'accord de libre-échange Ceta - Rejet de l'accord de libre-échange Ceta
Question écrite n° 147 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 19/07/2022
fonctionnaires et agents publics - Prise en compte de l'ancienneté en tant que contractuel en formation CAPEJS - Prise en compte de l'ancienneté en tant que contractuel en formation CAPEJS
Question écrite n° 2837 de M. Didier Martin
Date de dépôt : 01/11/2022
sang et organes humains - Pénurie de personnel à l'Etablissement français du sang - Pénurie de personnel à l'Etablissement français du sang
Question écrite n° 2175 de Mme Sophie Panonacle
Date de dépôt : 11/10/2022
sports - Uniformisation des certificats médicaux pour le sport - Uniformisation des certificats médicaux pour le sport
Question au Gouvernement n° 90 de M. Lionel Royer-Perreaut
Date de dépôt : 03/08/2022
santé - Bilan du ségur de la santé - Bilan du ségur de la santé
Question écrite n° 9532 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 04/07/2023
audiovisuel et communication - Silence face à l'antisémitisme d'une chaîne du service public - Silence face à l'antisémitisme d'une chaîne du service public
Question écrite n° 8141 de M. Frédéric Falcon
Date de dépôt : 23/05/2023
aquaculture et pêche professionnelle - Avenir de la filière pêche au chalut en France - Avenir de la filière pêche au chalut en France