754555 résultats trouvés
- Question écrite n° 17862 de M. Victor Habert-Dassault
- Date de dépôt : 21/05/2024
- consommation - Pratiques frauduleuses en lien avec France Rénov' - Pratiques frauduleuses en lien avec France Rénov'
- Question écrite n° 16310 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 19/03/2024
- impôts et taxes - Taxe additionnelle à la taxe de séjour au profit d'Île-de-France Mobilités - Taxe additionnelle à la taxe de séjour au profit d'Île-de-France Mobilités
- Question orale sans débat n° 82 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 03/01/2023
- santé - Lutte contre les déserts médicaux - Lutte contre les déserts médicaux
- Question écrite n° 1797 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 04/10/2022
- enseignement supérieur - Désertification médicale dans le Gâtinais et organisation des études de médecine - Désertification médicale dans le Gâtinais et organisation des études de médecine
- Question écrite n° 1355 de Mme Mathilde Paris
- Date de dépôt : 20/09/2022
- environnement - Préservation des haies plessées - Préservation des haies plessées
- Question écrite n° 2642 de M. Guy Bricout
- Date de dépôt : 01/11/2022
- agriculture - Impact de la crise énergétique sur les producteurs de plants de pommes de terre - Impact de la crise énergétique sur les producteurs de plants de pommes de terre
- Question écrite n° 4568 de Mme Isabelle Santiago
- Date de dépôt : 10/01/2023
- énergie et carburants - Bouclier tarifaire-Inéquité entre abonnements collectifs et individuels - Bouclier tarifaire-Inéquité entre abonnements collectifs et individuels
- Question écrite n° 17138 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 16/04/2024
- finances publiques - Décret portant annulation de crédits du programme « Immigration et asile » - Décret portant annulation de crédits du programme « Immigration et asile »
- Question écrite n° 11033 de Mme Christine Arrighi
- Date de dépôt : 05/09/2023
- animaux - Interdiction des méthodes létales pour limiter les populations de pigeons - Interdiction des méthodes létales pour limiter les populations de pigeons
- Question orale sans débat n° 466 de Mme Sabine Thillaye
- Date de dépôt : 09/01/2024
- transports routiers - Dossier bloqué de deux demi-échangeurs sur l'A85, à Langeais et Restigné - Dossier bloqué de deux demi-échangeurs sur l'A85, à Langeais et Restigné
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats