Résultats de la recherche - Assemblée nationale

751363 résultats trouvés

Question écrite n° 11494 de M. Alexis Jolly: Date de dépôt : 26/09/2023; animaux - Conséquences du nouveau Plan Loup - Conséquences du nouveau Plan Loup
Question écrite n° 17372 de M. Raphaël Gérard: Date de dépôt : 23/04/2024; santé - Campagne de vaccination HPV dans les collèges - Campagne de vaccination HPV dans les collèges
Question écrite n° 11065 de M. Alexandre Portier: Date de dépôt : 05/09/2023; enfants - Difficultés liées au contrat d'engagement éducatif (CEE) - Difficultés liées au contrat d'engagement éducatif (CEE)
Question écrite n° 14935 de Mme Béatrice Piron: Date de dépôt : 06/02/2024; politique extérieure - Crise humanitaire au Soudan - Crise humanitaire au Soudan
Question écrite n° 4920 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 24/01/2023; médecine - Vérification des connaissances des médecins étrangers exerçant en France - Vérification des connaissances des médecins étrangers exerçant en France
Question écrite n° 17857 de Mme Christelle Petex: Date de dépôt : 21/05/2024; collectivités territoriales - Rétablir le FCTVA pour les collectivités chargées de l'entretien des cours d'eau - Rétablir le FCTVA pour les collectivités chargées de l'entretien des cours d'eau
Question au Gouvernement n° 514 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 01/02/2023; retraites : généralités - Réforme des retraites - Réforme des retraites
Question au Gouvernement n° 853 de Mme Julie Lechanteux: Date de dépôt : 17/05/2023; immigration - IMMIGRATION SUR LE TERRITOIRE - IMMIGRATION SUR LE TERRITOIRE
Question écrite n° 15830 de Mme Sandrine Dogor-Such: Date de dépôt : 05/03/2024; fin de vie et soins palliatifs - Soins palliatifs - attente de l'annonce du plan décennal - Soins palliatifs - attente de l'annonce du plan décennal
Question écrite n° 10422 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 25/07/2023; médecine - Limitation des motifs de consultation médicale - Limitation des motifs de consultation médicale