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Question écrite n° 7591 de M. Aymeric Caron
Date de dépôt : 25/04/2023
presse et livres - Les conséquences de la hausse du prix du papier sur les éditeurs indépendants - Les conséquences de la hausse du prix du papier sur les éditeurs indépendants
Question écrite n° 3022 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 08/11/2022
professions de santé - Infirmier en pratique avancée en santé au travail - Infirmier en pratique avancée en santé au travail
Question écrite n° 10863 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 08/08/2023
taxe sur la valeur ajoutée - Déduction de TVA pour les véhicules de transport de chevaux - Déduction de TVA pour les véhicules de transport de chevaux
Question écrite n° 15035 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 13/02/2024
bâtiment et travaux publics - Difficultés rencontrées par le secteur de la construction immobilière - Difficultés rencontrées par le secteur de la construction immobilière
Question écrite n° 8498 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 30/05/2023
professions de santé - Revalorisation des podo-orthésistes - Revalorisation des podo-orthésistes
Question orale sans débat n° 266 de M. Romain Daubié
Date de dépôt : 21/03/2023
énergie et carburants - Dévoilement et lancement des nouveaux projets d'EPR - Dévoilement et lancement des nouveaux projets d'EPR
Question écrite n° 3349 de M. Robin Reda
Date de dépôt : 22/11/2022
justice - Délais de règlement des traducteurs-interprètes - Délais de règlement des traducteurs-interprètes
Question écrite n° 8635 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 06/06/2023
fonction publique territoriale - Importance des secrétaires de mairie - Importance des secrétaires de mairie
Question écrite n° 7350 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 18/04/2023
institutions sociales et médico sociales - Pour une plus juste application du Ségur de la santé - Pour une plus juste application du Ségur de la santé
Question écrite n° 18046 de Mme Sophie Mette
Date de dépôt : 28/05/2024
chambres consulaires - Baisse du financement du réseau CMA - Baisse du financement du réseau CMA