Résultats de la recherche - Assemblée nationale

32158 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 125 de M. Vincent Trébuchet: Date de dépôt : 06/11/2024; armes - Fusillade en Ardèche - Fusillade en Ardèche
Question au Gouvernement n° 133 de M. Yoann Gillet: Date de dépôt : 06/11/2024; outre-mer - Crise sociale en Martinique - Crise sociale en Martinique
Question au Gouvernement n° 119 de M. Olivier Fayssat: Date de dépôt : 31/10/2024; urbanisme - Plan Marseille en grand - Plan Marseille en grand
Question écrite n° 1437 de M. Aly Diouara: Date de dépôt : 29/10/2024; enseignement - Plan d'urgence AESH - inclusion scolaire et sécurisation professionnelle - Plan d'urgence AESH - inclusion scolaire et sécurisation professionnelle
Question au Gouvernement n° 117 de M. Thierry Benoit: Date de dépôt : 31/10/2024; commerce extérieur - Négociation de l’accord avec le Mercosur - Négociation de l’accord avec le Mercosur
Question au Gouvernement n° 124 de M. Nicolas Ray: Date de dépôt : 31/10/2024; finances publiques - Discussions budgétaires - Discussions budgétaires
Question au Gouvernement n° 136 de M. Nicolas Metzdorf: Date de dépôt : 06/11/2024; outre-mer - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
Amendement n° 2084 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 18/10/2024; Amendement de M. Lefèvre, M. Darmanin, M. Maillard, M. Marion, M. Metzdorf, M. Midy, Mme Pouzyreff, M. Sitzenstuhl, Mme Vidal et M. Vojetta - Article LIMINAIRE - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 1161 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 17/10/2024; Amendement de M. Casterman - Article 8 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 3060 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 19/10/2024; Amendement de M. Alloncle - Article 1 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)