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- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 22 novembre 2013
- Date de séance : 22/11/2013
- 1. Ville et cohésion urbaine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 22 novembre 2013
- Date de séance : 22/11/2013
- 1. Ville et cohésion urbaine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 22 novembre 2013
- Date de séance : 22/11/2013
- 1. Programmation pour la ville et la cohésion urbaine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 21/11/2013
- Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
- M. Christian Saint-Étienne, économiste, professeur titulaire de la chaire d'économie industrielle au Conservatoire national des arts et métiers
- M. Antoine Magnier, directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) au ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et M. Benoît Ourliac, chef de la mission d'analyse économique
- M. Bertrand Fragonard, président délégué du Haut Conseil de la famille, et Mme Lucie Gonzalez, secrétaire générale
- M. Jean-Louis Rey, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS), et M. Alain Gubian, directeur financier
- Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 21/11/2013
- Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
- M. Christian Saint-Étienne, économiste, professeur titulaire de la chaire d'économie industrielle au Conservatoire national des arts et métiers
- M. Antoine Magnier, directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) au ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et M. Benoît Ourliac, chef de la mission d'analyse économique
- M. Bertrand Fragonard, président délégué du Haut Conseil de la famille, et Mme Lucie Gonzalez, secrétaire générale
- M. Jean-Louis Rey, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS), et M. Alain Gubian, directeur financier
- Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 21/11/2013
- Audition de M. Olivier Blanchard, chef économiste du FMI, sur la situation économique et financière de l'Union européenne et de la zone euro, et sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire
- Compte rendu de réunion n° 0099 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 21/11/2013
- Audition de M. Olivier Blanchard, chef économiste du FMI, sur la situation économique et financière de l'Union européenne et de la zone euro, et sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire
- N° 1574 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , modifié par le Sénat, relatif à la consommation (n°1357)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Economie : consommation)
- N° 1577 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord relatif à une juridiction unifiée du brevet
- Voir le dossier (Union européenne : juridiction unifiée du brevet)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 21 novembre 2013
- Date de séance : 21/11/2013
- 1. Avenir et justice du système de retraites
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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