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Compte rendu de réunion n° 053 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 19/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur le rapport de la mission « Acte II de l'exception culturelle » relatif à la politique culturelle à l'ère du numérique
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 080 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 19/06/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (n° 1130) (M. Yann Galut, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique relatif au procureur de la République financier (n° 1131) (M. Yann Galut, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 020 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 19/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Bruguière, magistrat honoraire.
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick de Schrynmakers, consultant, ancien directeur général de l'Association européenne de l'Aluminium (AEA).
Compte rendu de réunion n° 094 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie
Compte rendu de réunion n° 052 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 19/06/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, sur le financement du cinéma européen, avec la participation de M. Radu Mihaileanu, réalisateur ; M. Brahim Chioua, distributeur ; M. Roberto Olla, directeur d'Eurimages ; M. Claude-Éric Poiroux, directeur général d'Europa Cinemas ; M. Nuno Ferreira Fonseca, conseiller à l'ICA (Institut du cinéma et de l'audiovisuel du Portugal) ; Mme Conchita Airoldi, productrice, présidente d'Urania Pictures ; Mme Isabelle Giordano, directrice générale d'Unifrance ; et clôturée par Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/06/2013
  1. Table-ronde, conjointe avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, sur le financement du cinéma européen, avec la participation de M. Radu Mihaileanu, réalisateur ; M. Brahim Chioua, distributeur ; M. Roberto Olla, directeur d'Eurimages ; M. Claude-Eric Poiroux, directeur général d'Europa Cinemas ; M. Nuno Ferreira Fonseca, Conseiller à l'ICA (Institut du cinéma et de l'audiovisuel du Portugal) ; Mme Conchita Airoldi, productrice, présidente d'Urania Pictures ; Mme Isabelle Giordano, directrice générale d'Unifrance, et clôturée par Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Compte rendu de réunion n° 0070 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/06/2013
  1. Table-ronde, conjointe avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, sur le financement du cinéma européen, avec la participation de M. Radu Mihaileanu, réalisateur ; M. Brahim Chioua, distributeur ; M. Roberto Olla, directeur d'Eurimages ; M. Claude-Eric Poiroux, directeur général d'Europa Cinemas ; M. Nuno Ferreira Fonseca, Conseiller à l'ICA (Institut du cinéma et de l'audiovisuel du Portugal) ; Mme Conchita Airoldi, productrice, présidente d'Urania Pictures ; Mme Isabelle Giordano, directrice générale d'Unifrance, et clôturée par Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Compte rendu de réunion n° 073 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/06/2013
  1. Accord-cadre entre la France et l'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière M. Jean-Philippe Mallé, rapporteur (n 578)
  2. Convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X (n° 676), et convention relative à la construction et à l'exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe (n° 677) M. Philippe Baumel, rapporteur
  3. Accord France-Vietnam relatif aux centres culturels M. Gwenegan Bui, rapporteur (n° 975)
  4. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 073 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/06/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur la biomasse (Mme Sophie Rohfritsch et M. François-Michel Lambert, rapporteurs)