751765 résultats trouvés
- Question écrite n° 7091 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 11/04/2023
- énergie et carburants - Financement des énergies fossiles par les fonds publics - Financement des énergies fossiles par les fonds publics
- Question écrite n° 6959 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 04/04/2023
- jeunes - Baisse du nombre de formations du BAFA - Baisse du nombre de formations du BAFA
- Question écrite n° 7377 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 18/04/2023
- moyens de paiement - Absence de distributeurs automatiques de billets dans de nombreuses communes - Absence de distributeurs automatiques de billets dans de nombreuses communes
- Question écrite n° 11982 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 10/10/2023
- dépendance - Projet de loi sur le grand âge - Projet de loi sur le grand âge
- Question écrite n° 13983 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 19/12/2023
- travail - Contrat d'engagement éducatif (CEE) - Contrat d'engagement éducatif (CEE)
- Question écrite n° 17055 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 16/04/2024
- anciens combattants et victimes de guerre - Cumul des demi-parts fiscales anciens combattants et personne invalides - Cumul des demi-parts fiscales anciens combattants et personne invalides
- Question écrite n° 17524 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Date de dépôt : 30/04/2024
- travail - Incidences économiques du télétravail en Normandie - Incidences économiques du télétravail en Normandie
- Question écrite n° 3174 de M. Bertrand Petit
- Date de dépôt : 15/11/2022
- personnes handicapées - Place du handicap dans les jeux Olympiques - Place du handicap dans les jeux Olympiques
- Question écrite n° 11332 de M. Stéphane Mazars
- Date de dépôt : 19/09/2023
- culture - Nécessité de remédier dès 2024 à la situation préoccupante de certaines « SMAC » - Nécessité de remédier dès 2024 à la situation préoccupante de certaines « SMAC »
- Question écrite n° 9953 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 11/07/2023
- personnes handicapées - Déserts médicaux chez les spécialistes - Déserts médicaux chez les spécialistes
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats