Résultats de la recherche

754480 résultats trouvés

Question écrite n° 1488 de M. Serge Muller
Date de dépôt : 27/09/2022
communes - Conséquences de l'inflation des prix de la restauration scolaire - Conséquences de l'inflation des prix de la restauration scolaire
Question écrite n° 4648 de M. Nicolas Forissier
Date de dépôt : 17/01/2023
alcools et boissons alcoolisées - Tarifs mis en place au sein des débits de boissons - Tarifs mis en place au sein des débits de boissons
Question écrite n° 968 de Mme Patricia Lemoine
Date de dépôt : 30/08/2022
impôt sur le revenu - Harmonisation des dispositifs fiscaux destinés aux ainés - Harmonisation des dispositifs fiscaux destinés aux ainés
Question écrite n° 1607 de M. Stéphane Rambaud
Date de dépôt : 27/09/2022
politique extérieure - Situation de l'Arménie face à l'attaque armée de l'Azerbaïdjan - Situation de l'Arménie face à l'attaque armée de l'Azerbaïdjan
Question au Gouvernement n° 1932 de Mme Julie Laernoes
Date de dépôt : 06/06/2024
environnement - Transition écologique - Transition écologique
Question au Gouvernement n° 1762 de Mme Marie-Charlotte Garin
Date de dépôt : 04/04/2024
pollution - Lutte contre les polluants éternels - Lutte contre les polluants éternels
Question orale sans débat n° 425 de M. Michaël Taverne
Date de dépôt : 21/11/2023
police - Effectifs de police du nouveau commissariat d'Aulnaie-Aymeries - Effectifs de police du nouveau commissariat d'Aulnaie-Aymeries
Question écrite n° 10903 de M. Laurent Jacobelli
Date de dépôt : 15/08/2023
personnes handicapées - Accueil des personnes en situation de polyhandicap - Accueil des personnes en situation de polyhandicap
Question écrite n° 289 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 26/07/2022
impôts locaux - Application de la suppression de la taxe d'habitation aux colocations étudiantes - Application de la suppression de la taxe d'habitation aux colocations étudiantes
Question écrite n° 7585 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 25/04/2023
pharmacie et médicaments - Interpellation sur les injections illégales d'acide hyaluronique - Interpellation sur les injections illégales d'acide hyaluronique