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- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 06/11/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
- Commission élargie : Écologie, développement et mobilité durables ;
- Avis sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
- Pêche (Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis).
- Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
- Date de réunion : 06/11/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. François Nogué, directeur général délégué « cohésion et ressources humaines » de la SNCF, M. Éric Beaudonnet, directeur de la stratégie sociale, et Mme Karine Grossetête, directrice déléguée aux affaires publiques
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 06/11/2014
- Avis sur les crédits de la Mission Ecologie, développement et mobilité durables du projet de loi de finances pour 2015
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 06/11/2014
- Audition de M. François Roussely, président d'honneur d'EDF
- Compte rendu de la commission élargie n° 25
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Écologie, développement et mobilité durables
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 06/11/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (commission élargie) :
- Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
- Prévention des risques et météorologie (M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis)
- Paysages, eau et biodiversité ; information géographique et cartographique (M. Michel Lesage, rapporteur pour avis)
- Transition écologique (M. François-Michel Lambert, rapporteur pour avis)
- Politiques de développement durable (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis)
- Transports terrestres et fluviaux (M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis)
- Transports aériens (M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur pour avis)
- Affaires maritimes (M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 06/11/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas-Olivier Léautier, Professeur des universités (Université de Toulouse I Capitole), membre de l'École d'économie de Toulouse
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 novembre 2014
- Date de séance : 06/11/2014
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2341 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne
- Voir le dossier (Justice : adaptation de la procédure pénale au droit de l'UE)
- N° 2344 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu
- Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec la Chine en matière fiscale)
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