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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 19 novembre 2013: Date de séance : 19/11/2013
Question écrite n° 42583 de M. Philippe Nauche: Date de dépôt : 19/11/2013; assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question orale sans débat n° 395 de M. Laurent Grandguillaume: Date de dépôt : 19/11/2013; automobiles et cycles - équipements - groupe TRW. emploi et activité. Côte-d'Or
Question écrite n° 42658 de Mme Sandrine Doucet: Date de dépôt : 19/11/2013; défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 42735 de M. Hervé Féron: Date de dépôt : 19/11/2013; établissements de santé - hygiène et sécurité - infections nosocomiales. lutte et prévention. utilisation du cuivre
Question écrite n° 43000 de Mme Marie-Hélène Fabre: Date de dépôt : 19/11/2013; professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 42584 de M. Jean-Pierre Allossery: Date de dépôt : 19/11/2013; assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 42999 de M. Jean-Luc Moudenc: Date de dépôt : 19/11/2013; professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
N° 1558 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (1437): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Société : lutte contre le système prostitutionnel)
N° 1560 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, autorisant l'expérimentation des maisons de naissance (n°1157): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Famille : expérimentation des maisons de naissance)