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Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 05/03/2015
  1. 2
  2. 12
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 05/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Emmanuelli, président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 05/03/2015
  1. Audition de M. Dalil Boubakeur, président du Conseil français du culte musulman (CFCM)
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 05/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « Les nouveaux processus d'engagement associatif et militant » :
  3. M. Reda Didi, adjoint au Délégué interministériel à la lutte contre le racisme et l'antisémitisme, fondateur et ancien délégué général du cercle de réflexion Graines de France ;
  4. M. Loïc Blondiaux, professeur de science politique à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne, chercheur au Centre Européen de Sociologie et de Science Politique de cette même université ;
  5. M. Antoine Jardin, chercheur associé au Centre d'études européennes (Sciences-Po)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 05/03/2015
  1. Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale et de M. Evence Richard, directeur de la protection et de la sécurité de l'État
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 05/03/2015
  1. 2
  2. 12
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 05 mars 2015
Date de séance : 05/03/2015
  1. 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 05 mars 2015
Date de séance : 05/03/2015
  1. 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2621 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur l'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie
Date de dépôt : 05/03/2015
Voir le dossier (Evaluation des conditions du débat public relatif à la fin de vie)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 05 mars 2015
Date de séance : 05/03/2015
  1. 1. Convention France-Andorre de prévention des doubles impositions
  2. 2. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  3. 3. Nouvelle organisation territoriale de la République
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance