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- Question écrite n° 8188 de Mme Sophie Taillé-Polian
- Date de dépôt : 23/05/2023
- enseignement secondaire - Avenir du lycée autogéré de Paris - Avenir du lycée autogéré de Paris
- Question écrite n° 10432 de M. Frédéric Maillot
- Date de dépôt : 25/07/2023
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- Question écrite n° 11338 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 19/09/2023
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- Question écrite n° 17785 de Mme Marie Pochon
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- Question écrite n° 14993 de Mme Sylvie Bonnet
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- administration - Décentralisation des services centraux du ministère de l'intérieur - Décentralisation des services centraux du ministère de l'intérieur
- Question écrite n° 7077 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 11/04/2023
- consommation - Sauvegarder le label indications géographiques industrielles et artisanales - Sauvegarder le label indications géographiques industrielles et artisanales
- Question écrite n° 12530 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 31/10/2023
- énergie et carburants - Minimisation de l'impact au sol des installations photovoltaïques - Minimisation de l'impact au sol des installations photovoltaïques
- Question orale sans débat n° 538 de Mme Mathilde Desjonquères
- Date de dépôt : 06/02/2024
- santé - Situation des services psychiatriques - Situation des services psychiatriques
- Question écrite n° 7916 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 16/05/2023
- bois et forêts - Cessation des travaux forestiers - Cessation des travaux forestiers
- Question orale sans débat n° 28 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 15/11/2022
- agriculture - Crise agricole en Tarn-et-Garonne - Bouclier tarifaire et transition écologique - Crise agricole en Tarn-et-Garonne - Bouclier tarifaire et transition écologique
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