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- Question au Gouvernement n° 1593 de Mme Brigitte Liso
- Date de dépôt : 14/02/2024
- santé - Dérives sectaires dans le domaine de la santé - Dérives sectaires dans le domaine de la santé
- Question écrite n° 12497 de M. Jean-Pierre Taite
- Date de dépôt : 31/10/2023
- bois et forêts - MaPrimeRenov' - réduction des aides pour le chauffage au bois domestique - MaPrimeRenov' - réduction des aides pour le chauffage au bois domestique
- Question écrite n° 12868 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 14/11/2023
- femmes - Situation des droits des femmes en Afghanistan - Situation des droits des femmes en Afghanistan
- Question écrite n° 7174 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 11/04/2023
- professions de santé - Reconnaissance des opticiens de santé en mobilité - Reconnaissance des opticiens de santé en mobilité
- Question écrite n° 1353 de M. Alexandre Loubet
- Date de dépôt : 20/09/2022
- entreprises - Sanctions : soutenir les exportateurs face aux excès de conformité des banques - Sanctions : soutenir les exportateurs face aux excès de conformité des banques
- Question écrite n° 170 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 19/07/2022
- pharmacie et médicaments - Variole - cas déclarés en France - Variole - cas déclarés en France
- Question écrite n° 13840 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 19/12/2023
- enseignement agricole - Dégradation des conditions de travail de l'enseignement agricole - Dégradation des conditions de travail de l'enseignement agricole
- Question écrite n° 6518 de M. François Jolivet
- Date de dépôt : 21/03/2023
- harcèlement - Actions de prévention dans le cadre de la lutte contre le harcèlement scolaire - Actions de prévention dans le cadre de la lutte contre le harcèlement scolaire
- Question écrite n° 2261 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 18/10/2022
- énergie et carburants - Situation des copropriétés en chauffage électrique collectif - Situation des copropriétés en chauffage électrique collectif
- Question au Gouvernement n° 1390 de M. Didier Parakian
- Date de dépôt : 30/11/2023
- politique sociale - Plan Marseille en grand - Plan Marseille en grand
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