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Compte rendu de réunion n° 63 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 10/03/2015
  1. Présentation du rapport d'activité du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES) par son président, M. Didier Houssin
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/03/2015
  1. Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur les enjeux et missions de France Télévisions
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/03/2015
  1. — Audition du général Alain Coroir, délégué aux réserves de la gendarmerie nationale
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 10/03/2015
  1. Audition, commune avec la commission des Affaires européennes, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, avant le conseil des ministres Justice et Affaires Intérieures des 12 et 13 mars 2015.
Compte rendu de réunion n° 193 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/03/2015
  1. I. Audition, conjointe avec la commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, sur le Conseil des ministres Justice Affaires intérieures des 12 et 13 mars 2015
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/03/2015
  1. Audition conjointe de M. Tim Gollin, futur président exécutif du groupe Arc International, de M. Didier Riebel, futur directeur général du groupe Arc International, et de M. Timothée Durand, directeur général d'Arc Europe
  2. Examen pour avis de la
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/03/2015
  1. Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État, sur la réforme du code minier
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 10/03/2015
  1. Table ronde réunissant les représentants des syndicats des personnels actifs de la police : Alliance police nationale (M. Jean-Claude Delage, secrétaire général, M. Benoît Barret, délégué général) ; Syndicat des cadres de la sécurité intérieure (SCSI) (M. Jean-Marc Bailleul, secrétaire général, M. Christophe Dumont, secrétaire national) ; Syndicat des commissaires de la police nationale (SCPN) (Mme Céline Berthon, secrétaire générale, M. Jean-Luc Taltavull, secrétaire général adjoint) ; Syndicat indépendant des commissaires de police (SICP) (M. Olivier Boisteaux, président, M. Jean-Paul Mégret, secrétaire national) ; Synergie officiers (M. Patrice Ribeiro, secrétaire général, Mme Sophie Da Pozzo, conseillère technique) Unité SGP Police FO (M. Nicolas Comte, secrétaire général adjoint, M. Jérôme Moisant, secrétaire national, M. Francis Sauvadet, référent de la DGSI au titre du syndicat ; Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) Police (M. Philippe Capon, secrétaire général, M. Olivier Varlet, secrétaire général adjoint)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 10/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Adrien Jaulmes, journaliste
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 mars 2015
Date de séance : 10/03/2015
  1. 1. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance