Résultats de la recherche - Assemblée nationale

761262 résultats trouvés

Question écrite n° 17803 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 14/05/2024; professions de santé - Situation des masseurs-kinésithérapeutes - Situation des masseurs-kinésithérapeutes
Question écrite n° 7347 de Mme Marie-Pierre Rixain: Date de dépôt : 18/04/2023; industrie - Production de la pilule abortive - Production de la pilule abortive
Question écrite n° 6049 de M. Nicolas Thierry: Date de dépôt : 07/03/2023; animaux - Politique du loup, échéance et bilan du PNA 2018-2023 - Politique du loup, échéance et bilan du PNA 2018-2023
Question écrite n° 15220 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 13/02/2024; santé - Formation Les Repères du Goût dans les établissements scolaires - Formation Les Repères du Goût dans les établissements scolaires
Question écrite n° 2690 de Mme Laetitia Saint-Paul: Date de dépôt : 01/11/2022; déchets - Hygiénisation des digestats issus de la méthanisation - Hygiénisation des digestats issus de la méthanisation
Question écrite n° 13345 de M. Victor Habert-Dassault: Date de dépôt : 28/11/2023; transports ferroviaires - Dysfonctionnements réguliers SNCF - Dysfonctionnements réguliers SNCF
Question écrite n° 1939 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 04/10/2022; santé - Mise à jour du plan contre la variole - Mise à jour du plan contre la variole
Question écrite n° 8036 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie: Date de dépôt : 16/05/2023; maladies - Nécessité d'améliorer la prise en charge de l'endométriose - Nécessité d'améliorer la prise en charge de l'endométriose
Question écrite n° 9230 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 20/06/2023; télécommunications - Déploiement de la téléphonie mobile sur le territoire national - Déploiement de la téléphonie mobile sur le territoire national
Question écrite n° 15786 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 05/03/2024; communes - Délai de récupération du FCTVA par les communes - Délai de récupération du FCTVA par les communes