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- Question au Gouvernement n° 1464 de M. Jean-Charles Larsonneur
- Date de dépôt : 20/12/2023
- politique extérieure - Coalition navale en mer Rouge - Coalition navale en mer Rouge
- Question écrite n° 7224 de M. Nicolas Forissier
- Date de dépôt : 18/04/2023
- animaux - Incursion de cétacés - Incursion de cétacés
- Question écrite n° 4986 de Mme Annick Cousin
- Date de dépôt : 24/01/2023
- transports routiers - Aide carburant ciblée pour les transporteurs routiers - Aide carburant ciblée pour les transporteurs routiers
- Question écrite n° 9235 de Mme Pascale Martin
- Date de dépôt : 20/06/2023
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- Question écrite n° 16499 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 26/03/2024
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- Question écrite n° 16562 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 26/03/2024
- outre-mer - Enjeux d'équipement en matériel médical lourd de la Nouvelle-Calédonie - Enjeux d'équipement en matériel médical lourd de la Nouvelle-Calédonie
- Question écrite n° 10054 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 18/07/2023
- archives et bibliothèques - Archives secrètes du grand patronat - Archives secrètes du grand patronat
- Question écrite n° 7238 de M. Frédéric Mathieu
- Date de dépôt : 18/04/2023
- biodiversité - Espèces classées « susceptibles d'occasionner des dégâts » - Espèces classées « susceptibles d'occasionner des dégâts »
- Question écrite n° 4992 de M. Christophe Marion
- Date de dépôt : 24/01/2023
- transports routiers - Soutien aux « gros rouleurs » du transport routier - Soutien aux « gros rouleurs » du transport routier
- Question écrite n° 14633 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 30/01/2024
- enseignement - Taux de délivrances d'autorisations d'instruction en famille pour 2023-2024 - Taux de délivrances d'autorisations d'instruction en famille pour 2023-2024
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