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Question écrite n° 16825 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 02/04/2024
travail - Éligibilité des particuliers employeurs à la prime de partage de la valeur - Éligibilité des particuliers employeurs à la prime de partage de la valeur
Question écrite n° 11731 de Mme Danielle Simonnet
Date de dépôt : 03/10/2023
économie sociale et solidaire - Baisse de financement de l'expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée - Baisse de financement de l'expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée
Question écrite n° 18458 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 11/06/2024
arts et spectacles - Pérennité des marionnettes du Champ-de-Mars - Pérennité des marionnettes du Champ-de-Mars
Question écrite n° 5328 de M. François Piquemal
Date de dépôt : 07/02/2023
logement - Les dérives de la proposition de loi Kasbarian - Les dérives de la proposition de loi Kasbarian
Question écrite n° 18698 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 11/06/2024
sports - Déversement de 50 000 mètres cubes d'eaux usées dans la Seine le 1er juin - Déversement de 50 000 mètres cubes d'eaux usées dans la Seine le 1er juin
Question écrite n° 5705 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 21/02/2023
cycles et motocycles - Protection cyclistes et usagers d'engins de déplacement personnel motorisés - Protection cyclistes et usagers d'engins de déplacement personnel motorisés
Question écrite n° 4431 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 27/12/2022
formation professionnelle et apprentissage - CPF éducation nationale - CPF éducation nationale
Question écrite n° 14324 de Mme Mathilde Paris
Date de dépôt : 16/01/2024
élevage - La filière avicole française menacée - La filière avicole française menacée
Question écrite n° 14035 de Mme Virginie Lanlo
Date de dépôt : 26/12/2023
décorations, insignes et emblèmes - Réactivation de la médaille des épidémies - Réactivation de la médaille des épidémies
Question écrite n° 5398 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 07/02/2023
sports - Prise en compte des associations rurales par l'extension du Pass Sport - Prise en compte des associations rurales par l'extension du Pass Sport