Résultats de la recherche - Assemblée nationale

761267 résultats trouvés

Question écrite n° 10274 de Mme Anne-Laurence Petel: Date de dépôt : 25/07/2023; animaux - Exploitation des animaux domestiques dans les spectacles itinérants - Exploitation des animaux domestiques dans les spectacles itinérants
Question écrite n° 11528 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 26/09/2023; eau et assainissement - Qualité de l'eau courante dans la Vienne - Qualité de l'eau courante dans la Vienne
Question écrite n° 7144 de M. Philippe Pradal: Date de dépôt : 11/04/2023; logement : aides et prêts - MaPrimeRénov, logement, dysfonctionnements - MaPrimeRénov, logement, dysfonctionnements
Question écrite n° 14116 de M. Loïc Kervran: Date de dépôt : 26/12/2023; pharmacie et médicaments - Remplacement par pharmaciens hors UE - Remplacement par pharmaciens hors UE
Question écrite n° 11217 de M. Vincent Seitlinger: Date de dépôt : 12/09/2023; enseignement supérieur - Activités complémentaires autorisées pour les doctorants - Activités complémentaires autorisées pour les doctorants
Question écrite n° 12308 de Mme Élodie Jacquier-Laforge: Date de dépôt : 24/10/2023; automobiles - Pratique du retrofit sur les véhicules thermiques - Pratique du retrofit sur les véhicules thermiques
Question au Gouvernement n° 1441 de M. Hadrien Ghomi: Date de dépôt : 13/12/2023; enseignement - Expérimentation de l’uniforme - Expérimentation de l’uniforme
Question écrite n° 14823 de M. Aurélien Lopez-Liguori: Date de dépôt : 06/02/2024; commerce et artisanat - Aide exceptionnelle pour les brasseries artisanales et indépendantes - Aide exceptionnelle pour les brasseries artisanales et indépendantes
Question écrite n° 17803 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 14/05/2024; professions de santé - Situation des masseurs-kinésithérapeutes - Situation des masseurs-kinésithérapeutes
Question écrite n° 7347 de Mme Marie-Pierre Rixain: Date de dépôt : 18/04/2023; industrie - Production de la pilule abortive - Production de la pilule abortive