Résultats de la recherche

224383 résultats trouvés

Question écrite n° 17782 de Mme Julie Laernoes
Date de dépôt : 14/05/2024
médecine - Pérennité des visites médicales à domicile - Pérennité des visites médicales à domicile
Question écrite n° 15474 de M. Nicolas Meizonnet
Date de dépôt : 20/02/2024
outre-mer - Question écrite sur l'opération Wuambushu - Question écrite sur l'opération Wuambushu
Question écrite n° 10125 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 18/07/2023
entreprises - Délocalisation chez Valéo : l'Etat, premier actionnaire, laisse faire - Délocalisation chez Valéo : l'Etat, premier actionnaire, laisse faire
Question écrite n° 11446 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 19/09/2023
police - Loi relative à la sécurité publique dite « loi Cazeneuve » de 2017 - Loi relative à la sécurité publique dite « loi Cazeneuve » de 2017
Question écrite n° 10676 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 01/08/2023
jeunes - Mise en œuvre du pass colo - Mise en œuvre du pass colo
Question écrite n° 7302 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 18/04/2023
enseignement - Mise en place semaine de sensibilisation au bien-être animal dans les écoles - Mise en place semaine de sensibilisation au bien-être animal dans les écoles
Question écrite n° 14184 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 02/01/2024
cours d'eau, étangs et lacs - Mise en garde sur le projet de décret sur les ouvrages hydroélectriques - Mise en garde sur le projet de décret sur les ouvrages hydroélectriques
Question écrite n° 7617 de M. Alexandre Loubet
Date de dépôt : 25/04/2023
voirie - L'État doit soutenir les communes rurales pour restaurer les routes dégradées - L'État doit soutenir les communes rurales pour restaurer les routes dégradées
Question écrite n° 11247 de M. David Habib
Date de dépôt : 12/09/2023
impôts et taxes - Probléme de taxation des contrats d'assurance vie - Probléme de taxation des contrats d'assurance vie
Question écrite n° 12041 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 10/10/2023
impôt sur les sociétés - Recouvrement à l'IS de l'indemnité d'assurance - Recouvrement à l'IS de l'indemnité d'assurance