Résultats de la recherche - Assemblée nationale

752379 résultats trouvés

Question écrite n° 11956 de Mme Laure Miller: Date de dépôt : 10/10/2023; biodiversité - Maladie dite des « ailes déformée » - Maladie dite des « ailes déformée »
Question écrite n° 15592 de Mme Catherine Jaouen: Date de dépôt : 27/02/2024; anciens combattants et victimes de guerre - Situation des sous-officiers en retraite - Situation des sous-officiers en retraite
Question écrite n° 16318 de Mme Nadia Hai: Date de dépôt : 19/03/2024; maladies - Lutte contre la maladie de Lyme - Lutte contre la maladie de Lyme
Question écrite n° 14579 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 30/01/2024; assurances - Difficulté pour les collectivités territoriales à assurer leurs biens - Difficulté pour les collectivités territoriales à assurer leurs biens
Question écrite n° 13815 de Mme Farida Amrani: Date de dépôt : 19/12/2023; communes - Dotations globales de fonctionnement et données de l'INSEE - Dotations globales de fonctionnement et données de l'INSEE
Question écrite n° 8295 de Mme Caroline Janvier: Date de dépôt : 23/05/2023; santé - Modernisation du domaine de la psychiatrie - Modernisation du domaine de la psychiatrie
Question écrite n° 7663 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 02/05/2023; environnement - Consigne des bouteilles en plastique - Consigne des bouteilles en plastique
Question écrite n° 12506 de M. Guillaume Gouffier Valente: Date de dépôt : 31/10/2023; collectivités territoriales - Nombre d'écoles devant être rénovées et chiffres de la dette grise - Nombre d'écoles devant être rénovées et chiffres de la dette grise
Question écrite n° 11295 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 12/09/2023; sécurité sociale - Les conséquences du doublement des franchises médicales - Les conséquences du doublement des franchises médicales
Question écrite n° 12350 de M. Richard Ramos: Date de dépôt : 24/10/2023; enseignement - Élection parents d'élèves - Vote par voie électronique - Élection parents d'élèves - Vote par voie électronique