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Compte rendu de réunion n° 24 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/11/2022
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Camille Grand, chercheur au Conseil européen des relations internationales, ancien Secrétaire général adjoint de l'OTAN, sur : l'OTAN face au nouveau contexte stratégique induit par l'invasion de l'Ukraine par la Russie.
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/07/2022
  1. – en application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Jean Castex, ancien Premier ministre, dont la nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF) est proposée par le Président de la République, et vote sur cette proposition de nomination (M. Bruno Millienne, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/11/2022
  1. – Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, d'une délégation de personnalités ukrainiennes composée de Mme Yuliya Ovchynnykova, députée, membre de la commission de la Verkhovna Rada chargée de la politique environnementale et la gestion de la nature, Mme Natalia Gozak, directrice exécutive d'Ecoaction, M. Dmytro Tuzhanskyi, politologue, directeur de l'Institut pour la stratégie de l'Europe centrale. M. Yehor Hrynyk, expert en conservation des forêts, membre du « Groupe ukrainien de conservation de la nature » et M. Oreste Del Sol, membre du Forum civique Ukraine, sur les conséquences environnementales de la guerre en Ukraine.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/10/2023
  1. – Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat (HCC), accompagnée de Mme Marion Guillou, membre du HCC, et M. Sylvain Mondon, directeur adjoint du HCC
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/11/2022
  1. Audition de M. François Toujas, président de l'Établissement français du sang
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Arménie
Date de réunion : 25/01/2023
  1. Réunion constitutive du groupe d'amitié France - Arménie
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
Date de réunion : 07/06/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des Outre-mer
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/11/2022
  1. Audition, à huis clos, de M. Etienne de Poncins, ambassadeur de France en Ukraine.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/11/2022
  1. – Suite de l'examen, pour avis, des amendements sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (M. Pierre Cazeneuve et Mme Aude Luquet, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/11/2022
  1. Réunion-débat, commune avec la commission des affaires étrangères et ouverte à la presse, avec une délégation de la commission des affaires étrangères et de la défense du Storting norvégien, conduite par sa présidente, Mme Ine Eriksen Søreide.