217091 résultats trouvés
- Question écrite n° 12326 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 24/10/2023
- déchets - Effets néfastes et imprévus de la loi anti-gaspillage - Effets néfastes et imprévus de la loi anti-gaspillage
- Question écrite n° 14588 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 30/01/2024
- baux - Obligation de résidence du locataire et APL - Obligation de résidence du locataire et APL
- Question écrite n° 10433 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 25/07/2023
- papiers d'identité - Centralisation vol carte d'identité et création d'un fichier centralisateur - Centralisation vol carte d'identité et création d'un fichier centralisateur
- Question écrite n° 15140 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 13/02/2024
- logement - Absence de décret d'application sur la réglementation s'appliquant aux IMH - Absence de décret d'application sur la réglementation s'appliquant aux IMH
- Question écrite n° 585 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 02/08/2022
- taxe sur la valeur ajoutée - Secteur des arômes - Taux de TVA différenciés - Secteur des arômes - Taux de TVA différenciés
- Question écrite n° 15507 de M. Christophe Bentz
- Date de dépôt : 20/02/2024
- pollution - Pollutions éternelles (PFAS) de la rivière le Julien (Langres) - Pollutions éternelles (PFAS) de la rivière le Julien (Langres)
- Question écrite n° 14359 de Mme Mathilde Paris
- Date de dépôt : 16/01/2024
- santé - Inégalités dans l'accès aux soins psychiatriques dans le Loiret - Inégalités dans l'accès aux soins psychiatriques dans le Loiret
- Question écrite n° 9729 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 04/07/2023
- retraites : généralités - Prise en compte des trimestres apprentis des cotisants datant d'avant 2014 - Prise en compte des trimestres apprentis des cotisants datant d'avant 2014
- Question écrite n° 13551 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 05/12/2023
- santé - Réglementation concernant la pratique de soin du visage appelée microneedling - Réglementation concernant la pratique de soin du visage appelée microneedling
- Question écrite n° 15279 de M. Aurélien Lopez-Liguori
- Date de dépôt : 20/02/2024
- aquaculture et pêche professionnelle - Faire bénéficier les conchyliculteurs du fonds de souveraineté alimentaire - Faire bénéficier les conchyliculteurs du fonds de souveraineté alimentaire
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats