Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

235128 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 710 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 07/11/2014
Amendement de M. Alauzet, Mme Sas, Mme Abeille, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili et M. Roumegas - Après l'article 44 - Retiré
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 709 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 07/11/2014
Amendement de M. Alauzet, Mme Sas, Mme Abeille, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili et M. Roumegas - Après l'article 44 - Rejeté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 706 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 07/11/2014
Amendement de M. Woerth, M. Blanc, M. Bonnot, M. Cherpion, Mme Dalloz, M. Decool, M. Dhuicq, Mme Duby-Muller, M. Fasquelle, M. Foulon, M. Francina, Mme Genevard, M. Gosselin, M. Goujon, Mme Grosskost, M. Herth, M. Hetzel, M. Jacquat, M. Leboeuf, M. Luca, M. Moreau, M. Alain Marleix, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ollier, M. Quentin, Mme Schmid, M. Straumann, M. Vitel, M. Solère et M. Carré - Après l'article 44 - Rejeté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
N° 2350 - Projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019
Voir le dossier (Budget : finances publiques 2014-2019)
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 07 novembre 2014
Date de séance : 07/11/2014
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/11/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables :
  3. Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (M. Hervé Mariton, rapporteur spécial)
  4. Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture (M. David Habib, Rapporteur spécial)
  5. Énergie climat et après-mines ; et compte spécial Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (M. Marc Goua, rapporteur spécial)
  6. Transports aériens et météorologie ; et budget annexe Contrôle et exploitation aériens (M. Jean-Claude Fruteau, Rapporteur spécial)
  7. Transports routiers, fluviaux et maritimes ; et compte spécial Aides à l'acquisition de véhicules propres (M. Alain Rodet, Rapporteur spécial)
  8. Infrastructures de transports collectifs et ferroviaires ; et compte spécial Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs (M. Olivier Faure, Rapporteur spécial)
  9. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
  2. Commission élargie : Écologie, développement et mobilité durables ;
  3. Avis sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
  4. Pêche (Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis).
  5. Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 06/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Nogué, directeur général délégué « cohésion et ressources humaines » de la SNCF, M. Éric Beaudonnet, directeur de la stratégie sociale, et Mme Karine Grossetête, directrice déléguée aux affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/11/2014
  1. Avis sur les crédits de la Mission Ecologie, développement et mobilité durables du projet de loi de finances pour 2015
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2014
  1. Audition de M. François Roussely, président d'honneur d'EDF