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- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 14 novembre 2013
- Date de séance : 14/11/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 14 novembre 2013
- Date de séance : 14/11/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1554 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n°1337)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Logement et urbanisme : ville et cohésion urbaine)
- N° 1551 tome 1 - Rapport sur le projet de loi , adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n°1473)
- Date de dépôt : 14/11/2013
- Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2014-2019)
- N° 1551 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n°1473)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2014-2019)
- N° 1551 tome 2 - Rapport sur le projet de loi , adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n°1473)
- Date de dépôt : 14/11/2013
- Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2014-2019)
- N° 1552 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2014 et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par le Sénat, au cours de sa séance du 14/11/2013
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2014)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 14 novembre 2013
- Date de séance : 14/11/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 13/11/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social 2
- Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 13/11/2013
- Audition de M. Antoine Grassin, Directeur général de Campus France (ouverte à la presse) 2
- Avis de la commission sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de Campus France 10
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