235031 résultats trouvés
- Compte rendu de la commission élargie n° 18
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Culture
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 30/10/2014
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Politique des territoires :
- Politique des territoires (M. Michel Vergnier, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 30/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
- Commission élargie : Politique des territoires ;
- Avis sur les crédits de la mission « Politique des territoires » :
- Ville (M. François Pupponi, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de la commission élargie n° 17
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Politique des territoires
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 30/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (commission élargie) :
- Examen pour avis des crédits de la mission « Politique des territoires » (M. Alain Calmette, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 30/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
- Commission élargie : Économie ;
- Avis sur les crédits de la mission « Économie » :
- Industrie (M. Jean Grellier, rapporteur pour avis) ;
- Entreprises (M. Lionel Tardy, rapporteur pour avis) ;
- Communications électroniques et économie numérique (Mme Corinne Erhel, rapporteure pour avis) ;
- Postes (Mme Michèle Bonneton, rapporteure pour avis) ;
- Commerce extérieur (M. Joël Giraud, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 30/10/2014
- Avis sur les crédits de la Mission Economie Commerce extérieur du projet de loi de finances pour 2015
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
- Date de réunion : 30/10/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Lanouzière, directeur général de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
- Date de réunion : 30/10/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles de Robien, ancien député, ancien ministre, délégué du Gouvernement français au conseil d'administration de l'Organisation internationale du travail (OIT)
- Compte rendu de la commission élargie n° 16
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Économie
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats