Résultats de la recherche

226280 résultats trouvés

Question écrite n° 15955 de M. Jean-Jacques Gaultier
Date de dépôt : 12/03/2024
bâtiment et travaux publics - Hausse des écocontributions et devis - Hausse des écocontributions et devis
Question orale sans débat n° 647 de M. Charles de Courson
Date de dépôt : 05/03/2024
voirie - Financement des ronds-points de Couvrot et Vauclerc dans la Marne - Financement des ronds-points de Couvrot et Vauclerc dans la Marne
Question écrite n° 11047 de Mme Barbara Pompili
Date de dépôt : 05/09/2023
consommation - Appellation garantissant la qualité nutritionnelle du pain - Appellation garantissant la qualité nutritionnelle du pain
Question écrite n° 2373 de Mme Pascale Bordes
Date de dépôt : 18/10/2022
propriété - Droit du bailleur/droit de l'occupant sans droit ni titre - Droit du bailleur/droit de l'occupant sans droit ni titre
Question écrite n° 10990 de M. Raphaël Gérard
Date de dépôt : 29/08/2023
impôts et taxes - Incidence d'une hausse de la fiscalité sur le secteur agricole - Incidence d'une hausse de la fiscalité sur le secteur agricole
Question écrite n° 9405 de M. Damien Abad
Date de dépôt : 27/06/2023
marchés publics - Critères d'évaluation des offres des entreprises - Critères d'évaluation des offres des entreprises
Question écrite n° 4575 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 10/01/2023
enseignement secondaire - Déscolarisation en Haute-Garonne - Déscolarisation en Haute-Garonne
Question écrite n° 12882 de M. Lionel Tivoli
Date de dépôt : 14/11/2023
justice - Explosion des actes antisémites - Explosion des actes antisémites
Question écrite n° 1835 de M. Roger Chudeau
Date de dépôt : 04/10/2022
impôts et taxes - Baisse de la taxation du biofioul - Baisse de la taxation du biofioul
Question écrite n° 5285 de Mme Graziella Melchior
Date de dépôt : 07/02/2023
énergie et carburants - Chèque énergie des résidents en hôtel - Chèque énergie des résidents en hôtel