Résultats de la recherche - Assemblée nationale

756607 résultats trouvés

Question écrite n° 5534 de M. Raphaël Gérard: Date de dépôt : 14/02/2023; logement : aides et prêts - Lisibilité des aides à la rénovation énergétique - Lisibilité des aides à la rénovation énergétique
Question écrite n° 8398 de Mme Ségolène Amiot: Date de dépôt : 30/05/2023; femmes - Obstacles rencontrés par les femmes dans l'accès à l'AMP avec tiers donneur - Obstacles rencontrés par les femmes dans l'accès à l'AMP avec tiers donneur
Question écrite n° 11112 de Mme Servane Hugues: Date de dépôt : 05/09/2023; personnes handicapées - Accessibilité du bâti - Accessibilité du bâti
Question écrite n° 5474 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 14/02/2023; enfants - Développement du dépistage néonatal - Développement du dépistage néonatal
Question écrite n° 15729 de M. Romain Daubié: Date de dépôt : 27/02/2024; retraites : régime agricole - Retraites des non-salariés agricoles - Retraites des non-salariés agricoles
Question écrite n° 4665 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 17/01/2023; commerce et artisanat - Hausse du prix de l'énergie pour les artisans - Hausse du prix de l'énergie pour les artisans
Question écrite n° 14622 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 30/01/2024; énergie et carburants - Hausse de l'électricité et pouvoir d'achat - Hausse de l'électricité et pouvoir d'achat
Question écrite n° 14873 de M. Jean-Pierre Taite: Date de dépôt : 06/02/2024; formation professionnelle et apprentissage - Financement du compte personnel de formation (CPF) - reste à charge - Financement du compte personnel de formation (CPF) - reste à charge
Question écrite n° 8614 de Mme Béatrice Piron: Date de dépôt : 06/06/2023; enseignement supérieur - Soutien de l'État aux grandes écoles associatives sous contrat EESPIG - Soutien de l'État aux grandes écoles associatives sous contrat EESPIG
Question écrite n° 17634 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 07/05/2024; numérique - Renouvellement du FISA section 702 - Renouvellement du FISA section 702