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Question écrite n° 1338 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 20/09/2022
enseignement - Développer l'apprentissage de l'allemand - Développer l'apprentissage de l'allemand
Question écrite n° 11223 de M. Yannick Monnet
Date de dépôt : 12/09/2023
environnement - Conditions de suppléance des commissaires enquêteurs - Conditions de suppléance des commissaires enquêteurs
Question écrite n° 7223 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 18/04/2023
animaux - Augmentation du prix pour les voyages en soute pour les animaux - Augmentation du prix pour les voyages en soute pour les animaux
Question écrite n° 2186 de Mme Caroline Janvier
Date de dépôt : 18/10/2022
agriculture - Accompagnement des producteurs d'ail d'oignons et d'échalotes - Accompagnement des producteurs d'ail d'oignons et d'échalotes
Question écrite n° 3948 de M. Jean-François Portarrieu
Date de dépôt : 13/12/2022
élevage - Situation des producteurs de canards - Situation des producteurs de canards
Question écrite n° 10079 de M. Emmanuel Fernandes
Date de dépôt : 18/07/2023
discriminations - Sur la nécessité de reconnaître et protéger les droits trans et non-binaires - Sur la nécessité de reconnaître et protéger les droits trans et non-binaires
Question écrite n° 10441 de Mme Élise Leboucher
Date de dépôt : 25/07/2023
personnes handicapées - Accès des personnes porteuses de handicap à leurs droits - Accès des personnes porteuses de handicap à leurs droits
Question écrite n° 8414 de M. Michel Herbillon
Date de dépôt : 30/05/2023
impôt sur le revenu - Fiscalité des heures supplémentaires des intermittents du spectacle - Fiscalité des heures supplémentaires des intermittents du spectacle
Question au Gouvernement n° 1306 de M. Jean-Philippe Nilor
Date de dépôt : 08/11/2023
outre-mer - Revalorisation du régime spécifique d’approvisionnement en outre-mer - Revalorisation du régime spécifique d’approvisionnement en outre-mer
Question écrite n° 11505 de M. Thomas Rudigoz
Date de dépôt : 26/09/2023
chambres consulaires - Calcul des droits à la retraite des élus consulaires - Calcul des droits à la retraite des élus consulaires