207972 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1925 de Mme Sabrina Sebaihi
- Date de dépôt : 05/06/2024
- politique extérieure - Conflit israélo-palestinien - Conflit israélo-palestinien
- Question au Gouvernement n° 1907 de M. Jean-Claude Raux
- Date de dépôt : 30/05/2024
- enseignement - Convention citoyenne pour l’éducation - Convention citoyenne pour l’éducation
- N° 508 - Proposition de résolution européenne de M. Olivier Marleix et M. Pierre-Henri Dumont visant à faire respecter le droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée
- Date de dépôt : 22/11/2022
- Voir le dossier (Faire respecter le droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée)
- Question au Gouvernement n° 1935 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 06/06/2024
- agriculture - Projet de loi d’orientation agricole - Projet de loi d’orientation agricole
- Question au Gouvernement n° 1904 de M. Inaki Echaniz
- Date de dépôt : 30/05/2024
- agriculture - Projet de loi d’orientation agricole - Projet de loi d’orientation agricole
- N° 2544 - Proposition de loi de M. Laurent Panifous visant à supprimer les dispositifs de défiscalisation immobilière pour les investissements dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et autres établissements et services sociaux et médico-sociaux
- Date de dépôt : 30/04/2024
- Voir le dossier (Supprimer les dispositifs de défiscalisation immobilière pour les investissements dans les établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et autres établissements et services sociaux et médico-sociaux)
- Question au Gouvernement n° 1931 de Mme Anne Stambach-Terrenoir
- Date de dépôt : 06/06/2024
- environnement - Réchauffement climatique - Réchauffement climatique
- Question au Gouvernement n° 1917 de M. Laurent Jacobelli
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Union européenne - Union européenne - Union européenne
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 21/05/2024
- – Audition, ouverte à la presse, de représentants de l'association Tamarii Moruroa : MM. Yannick LOWGREEN, Président, Edmond TEIEIFITU, Président d'honneur, et Michel CHAMORIN, Vice-président (intervenants en visioconférence).
- Question au Gouvernement n° 1915 de M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Union européenne - Ingérences étrangères et avenir de l’Europe - Ingérences étrangères et avenir de l’Europe
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