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Question écrite n° 13288 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 28/11/2023
médecine - Accès aux soins - étude de l'AMRF de novembre 2023 - Accès aux soins - étude de l'AMRF de novembre 2023
Question écrite n° 3637 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 29/11/2022
santé - Campagne de dépistage en faveur de la santé visuelle des jeunes enfants - Campagne de dépistage en faveur de la santé visuelle des jeunes enfants
Question écrite n° 1518 de Mme Lisette Pollet
Date de dépôt : 27/09/2022
enseignement - Manque de moyens humains et matériels dans les établissements de Montélimar - Manque de moyens humains et matériels dans les établissements de Montélimar
Question écrite n° 13957 de M. Grégoire de Fournas
Date de dépôt : 19/12/2023
sécurité des biens et des personnes - Renouvellement de la flotte française de Canadair - Renouvellement de la flotte française de Canadair
Question écrite n° 17921 de M. Paul Christophe
Date de dépôt : 21/05/2024
harcèlement - Harcèlement scolaire - Harcèlement scolaire
Question écrite n° 14432 de Mme Christelle Petex
Date de dépôt : 23/01/2024
enseignement agricole - Situation critique du personnel de l'enseignement agricole - Situation critique du personnel de l'enseignement agricole
Question écrite n° 4339 de M. Patrick Vignal
Date de dépôt : 20/12/2022
sécurité des biens et des personnes - Hausse des violences conjugales - Hausse des violences conjugales
Question écrite n° 5145 de M. Paul-André Colombani
Date de dépôt : 31/01/2023
patrimoine culturel - Enseignement de la littérature en langue régionale - Enseignement de la littérature en langue régionale
Question écrite n° 829 de Mme Anne Stambach-Terrenoir
Date de dépôt : 16/08/2022
chasse et pêche - Projets d'arrêtés relatifs au piégeage traditionnel d'oiseaux sauvages - Projets d'arrêtés relatifs au piégeage traditionnel d'oiseaux sauvages
Question écrite n° 3126 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 15/11/2022
étrangers - À quand l'exécution des OQTF ? - À quand l'exécution des OQTF ?