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- Compte rendu de réunion n° 0070 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 19/06/2013
- Table-ronde, conjointe avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, sur le financement du cinéma européen, avec la participation de M. Radu Mihaileanu, réalisateur ; M. Brahim Chioua, distributeur ; M. Roberto Olla, directeur d'Eurimages ; M. Claude-Eric Poiroux, directeur général d'Europa Cinemas ; M. Nuno Ferreira Fonseca, Conseiller à l'ICA (Institut du cinéma et de l'audiovisuel du Portugal) ; Mme Conchita Airoldi, productrice, présidente d'Urania Pictures ; Mme Isabelle Giordano, directrice générale d'Unifrance, et clôturée par Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
- Compte rendu de réunion n° 073 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 19/06/2013
- Accord-cadre entre la France et l'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière M. Jean-Philippe Mallé, rapporteur (n 578)
- Convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X (n° 676), et convention relative à la construction et à l'exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe (n° 677) M. Philippe Baumel, rapporteur
- Accord France-Vietnam relatif aux centres culturels M. Gwenegan Bui, rapporteur (n° 975)
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 073 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 19/06/2013
- Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur la biomasse (Mme Sophie Rohfritsch et M. François-Michel Lambert, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 079 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 19/06/2013
- Discussion générale sur le projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (n° 885) et sur le projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n° 886) (M. Christophe Borgel, rapporteur)
- Présentation du rapport de la mission d'information sur le statut de l'élu (MM. Philippe Doucet et Philippe Gosselin, rapporteurs)
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 070 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 19/06/2013
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- Information relative à la commission 30
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 19 juin 2013
- Date de séance : 19/06/2013
- 1. Transparence de la vie publique (suite) (n° 1109)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1166 - Rapport de M. Philippe Baumel sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe (n°677)
- Date de dépôt : 19/06/2013
- Voir le dossier (Union européenne : construction et exploitation d'une infrastructure de recherche sur les antiprotons et les ions)
- N° 1163 - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat économique d'étape entre la Côte d'Ivoire, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part
- Voir le dossier (Union européenne : accord de partenariat économique d'étape avec la Côte d'Ivoire)
- N° 1163 - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat économique d'étape entre la Côte d'Ivoire, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part - Etude d'impact
- Voir le dossier (Union européenne : accord de partenariat économique d'étape avec la Côte d'Ivoire)
- N° 1162 - Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'élection des sénateurs
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : élection des sénateurs)
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