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Question écrite n° 13827 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 19/12/2023
élevage - Déplacement du bétail en urgence - Déplacement du bétail en urgence
Question écrite n° 12968 de M. Pieyre-Alexandre Anglade
Date de dépôt : 14/11/2023
traités et conventions - Fonctionnaires français établis en France et travaillant en Belgique - Fonctionnaires français établis en France et travaillant en Belgique
Question écrite n° 11843 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 03/10/2023
numérique - Déploiement et fiabilisation des réseaux de fibre optique - Déploiement et fiabilisation des réseaux de fibre optique
Question écrite n° 3852 de M. Jocelyn Dessigny
Date de dépôt : 06/12/2022
sécurité des biens et des personnes - Protection des victimes délaissées du trafic de drogue - Protection des victimes délaissées du trafic de drogue
Question écrite n° 11855 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 03/10/2023
personnes handicapées - Traduction des manuels scolaires en braille - Traduction des manuels scolaires en braille
Question écrite n° 18515 de M. Charles Fournier
Date de dépôt : 11/06/2024
enseignement - Absence de politiques d'éducation à la nature - Absence de politiques d'éducation à la nature
Question écrite n° 4731 de Mme Hélène Laporte
Date de dépôt : 17/01/2023
médecine - Article 13 de la LFSS 2023 - Conséquences pour la CARMF - Article 13 de la LFSS 2023 - Conséquences pour la CARMF
Question écrite n° 16136 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 12/03/2024
postes - Prix du timbre postal et illectronisme - Prix du timbre postal et illectronisme
Question écrite n° 13022 de Mme Karine Lebon
Date de dépôt : 21/11/2023
crimes, délits et contraventions - Pour une définition européenne du viol incluant le consentement - Pour une définition européenne du viol incluant le consentement
Question écrite n° 4680 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 17/01/2023
énergie et carburants - Les oubliés du bouclier énergétique - Les oubliés du bouclier énergétique