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Question écrite n° 8991 de M. Thibaut François
Date de dépôt : 13/06/2023
sécurité routière - Amélioration de la sécurité routière - Amélioration de la sécurité routière
Question écrite n° 3074 de M. Bastien Marchive
Date de dépôt : 15/11/2022
catastrophes naturelles - Vulnérabilité des logements face au retrait-gonflement des sols argileux - Vulnérabilité des logements face au retrait-gonflement des sols argileux
Question écrite n° 134 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 19/07/2022
établissements de santé - Défense du système public de santé psychiatrique (EPSM des Flandres à Bailleul) - Défense du système public de santé psychiatrique (EPSM des Flandres à Bailleul)
Question écrite n° 7500 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 25/04/2023
eau et assainissement - Développement de la technique de désalinisation en France - Développement de la technique de désalinisation en France
Question écrite n° 2558 de M. Jean-Hugues Ratenon
Date de dépôt : 25/10/2022
outre-mer - Les migrants sri-lankais - Les migrants sri-lankais
Question écrite n° 16488 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 26/03/2024
enseignement - Difficultés du service social scolaire - Difficultés du service social scolaire
Question écrite n° 11945 de M. Alain David
Date de dépôt : 10/10/2023
animaux - Lutte contre la prolifération des frelons asiatiques - Lutte contre la prolifération des frelons asiatiques
Question écrite n° 16415 de M. Frédéric Boccaletti
Date de dépôt : 26/03/2024
accidents du travail et maladies professionnelles - Liste des bâtiments amiantés à terre dans lesquels ont servi nos militaires. - Liste des bâtiments amiantés à terre dans lesquels ont servi nos militaires.
Question écrite n° 3237 de Mme Laurence Heydel Grillere
Date de dépôt : 22/11/2022
agriculture - Suppression des subventions aux zones Natura 2000 - Suppression des subventions aux zones Natura 2000
Question écrite n° 15387 de Mme Béatrice Bellamy
Date de dépôt : 20/02/2024
enseignement secondaire - Allégement des programmes de SES en terminale - Allégement des programmes de SES en terminale