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Question écrite n° 9609 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 04/07/2023
enseignement supérieur - Anonymisation des lycées d'origine des élèves dans Parcoursup - Anonymisation des lycées d'origine des élèves dans Parcoursup
Question écrite n° 5716 de M. Christophe Marion
Date de dépôt : 21/02/2023
élus - Revalorisation des indemnités des maires-délégués - Revalorisation des indemnités des maires-délégués
Question écrite n° 9611 de Mme Félicie Gérard
Date de dépôt : 04/07/2023
enseignement supérieur - Mensualisation du paiement des vacataires - Mensualisation du paiement des vacataires
Question écrite n° 10119 de M. Jérôme Buisson
Date de dépôt : 18/07/2023
enseignement secondaire - Sentiment de solitude chez les lycéens - Sentiment de solitude chez les lycéens
Question écrite n° 3110 de M. Paul-André Colombani
Date de dépôt : 15/11/2022
énergie et carburants - Seuil des appels d'offres d'installations photovoltaïques sur bâtiment en ZNI - Seuil des appels d'offres d'installations photovoltaïques sur bâtiment en ZNI
Question écrite n° 13035 de Mme Charlotte Leduc
Date de dépôt : 21/11/2023
élevage - Abattoir nord-mosellan en péril, un non-sens écologique ! - Abattoir nord-mosellan en péril, un non-sens écologique !
Question au Gouvernement n° 1746 de M. Édouard Bénard
Date de dépôt : 03/04/2024
enseignement - Grève des enseignants - Grève des enseignants
Question écrite n° 9299 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 27/06/2023
commerce extérieur - Mercosur : les députés pourront-ils voter ? - Mercosur : les députés pourront-ils voter ?
Question écrite n° 15656 de M. Quentin Bataillon
Date de dépôt : 27/02/2024
institutions sociales et médico sociales - Soutien financier aux centres sociaux et espaces de vie sociale - Soutien financier aux centres sociaux et espaces de vie sociale
Question écrite n° 3118 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 15/11/2022
enseignements artistiques - Artistes enseignants - missions - vacances scolaires - Artistes enseignants - missions - vacances scolaires