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Compte rendu de réunion n° 234 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/10/2015
  1. I. Audition de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux affaires européennes, sur le Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015, conjointe avec la commission des Affaires étrangères
  2. II. Examen d'une proposition de résolution européenne sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2016
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 20 octobre 2015
Date de séance : 20/10/2015
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 20 octobre 2015
Date de séance : 20/10/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2016
  3. 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 90462 de M. Hervé Féron
Date de dépôt : 20/10/2015
TVA - agriculture - vente d'animaux. exonération
N° 3150 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la protection des mineurs contre les auteurs d'agressions sexuelles
Date de dépôt : 20/10/2015
Voir le dossier (Education: interdiction de travailler au contact de mineurs en cas de condamnation pour agressions sexuelles sur mineur)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/10/2015
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales dans la perspective de la COP21
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 20/10/2015
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation de la rapporteure
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 :
  2. Vote des crédits de la mission Enseignement scolaire (Mme Barbara Pompili, rapporteure pour avis)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/10/2015
  1. Audition de M. Dominique Bureau, délégué général du Conseil économique pour le développement durable, président du comité pour l'économie verte
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 20/10/2015
  1. Audition de Mme Nathalie Andrieux, membre du Conseil national du numérique (CNN), chargée du groupe de travail du CNN sur l'emploi, le travail et le numérique, membre du conseil d'administration du groupe Casino et membre du conseil de surveillance de Lagardère, de M. Ludovic Guilcher, directeur adjoint des ressources humaines du groupe Orange et directeur du programme de transformation digitale, et de Mme Nathalie Wright, directrice générale de la division Grandes entreprises et alliances de Microsoft France, sur la transformation numérique, l'emploi et le travail des femmes