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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 15 novembre 2013
- Date de séance : 15/11/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 15 novembre 2013
- Date de séance : 15/11/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 14/11/2013
- Suite de l'examen du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1337 rect.) (M. François Pupponi, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 010 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
- Date de réunion : 14/11/2013
- Audition de M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur
- Compte rendu de réunion n° 022 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 14/11/2013
- Examen du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1337 rect.) (M. François Pupponi, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 14/11/2013
- Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
- Mme Véronique Descacq, secrétaire générale adjointe de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), et M. Philippe Le Clézio, secrétaire confédéral, M. Jean-Yves Delannoy, délégué national pour le secteur de la protection sociale de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), et Mme Justine Vincent, chargée d'études économiques, Mme Marie-Madeleine Pattier, administratrice de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) à la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), M. Michel Coronas, administrateur de la Confédération générale du travail (CGT) à la CNAF, et M. Pierre-Yves Chanu, conseiller confédéral, MM. Patrick Brillet et Didier Aubossu, administrateurs de Force ouvrière (FO) à la CNAF
- Compte rendu de réunion n° 003 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 14/11/2013
- Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
- Mme Véronique Descacq, secrétaire générale adjointe de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), et M. Philippe Le Clézio, secrétaire confédéral, M. Jean-Yves Delannoy, délégué national pour le secteur de la protection sociale de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), et Mme Justine Vincent, chargée d'études économiques, Mme Marie-Madeleine Pattier, administratrice de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) à la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), M. Michel Coronas, administrateur de la Confédération générale du travail (CGT) à la CNAF, et M. Pierre-Yves Chanu, conseiller confédéral, MM. Patrick Brillet et Didier Aubossu, administrateurs de Force ouvrière (FO) à la CNAF
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 14/11/2013
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 14 novembre 2013
- Date de séance : 14/11/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 14 novembre 2013
- Date de séance : 14/11/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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