Résultats de la recherche

766322 résultats trouvés

Question écrite n° 4823 de M. Antoine Armand
Date de dépôt : 24/01/2023
aquaculture et pêche professionnelle - Taux de TVA à 20% sur la vente de poissons vivants destinés à la pêche - Taux de TVA à 20% sur la vente de poissons vivants destinés à la pêche
Question au Gouvernement n° 778 de M. Jiovanny William
Date de dépôt : 12/04/2023
outre-mer - DYSFONCTIONNEMENTS DE LA JUSTICE EN OUTRE-MER - DYSFONCTIONNEMENTS DE LA JUSTICE EN OUTRE-MER
Question écrite n° 6353 de M. Stéphane Rambaud
Date de dépôt : 14/03/2023
politique extérieure - Situation sécuritaire de la République arménienne d'Artsakh - Situation sécuritaire de la République arménienne d'Artsakh
Question écrite n° 5985 de M. Raphaël Gérard
Date de dépôt : 28/02/2023
patrimoine culturel - Rénovation thermique du bâti ancien - Rénovation thermique du bâti ancien
Question écrite n° 4241 de Mme Agnès Carel
Date de dépôt : 20/12/2022
logement - Plan interministériel 2022-2024 de lutte contre les punaises de lit - Plan interministériel 2022-2024 de lutte contre les punaises de lit
Question écrite n° 5059 de M. Aurélien Taché
Date de dépôt : 31/01/2023
eau et assainissement - Gestion publique de l'eau dans le Val-d'Oise - Gestion publique de l'eau dans le Val-d'Oise
Question écrite n° 16715 de M. Alexandre Sabatou
Date de dépôt : 02/04/2024
finances publiques - Prévision de croissance des institutions économiques - Prévision de croissance des institutions économiques
Question écrite n° 8864 de M. Alexandre Vincendet
Date de dépôt : 13/06/2023
établissements de santé - Baisse des urgentistes en France - Baisse des urgentistes en France
Question au Gouvernement n° 1237 de M. Frédéric Boccaletti
Date de dépôt : 25/10/2023
établissements de santé - crise de l'hôpital public - crise de l'hôpital public
Question écrite n° 1468 de M. Emmanuel Mandon
Date de dépôt : 27/09/2022
animaux - Demande d'actions en faveur de la lutte contre le trafic d'espèces sauvages - Demande d'actions en faveur de la lutte contre le trafic d'espèces sauvages