Résultats de la recherche

217152 résultats trouvés

Question écrite n° 16368 de M. Frédéric Falcon
Date de dépôt : 19/03/2024
retraites : généralités - Modification des modes de calcul des retraites pour les sportifs de haut niveau - Modification des modes de calcul des retraites pour les sportifs de haut niveau
Question écrite n° 12123 de M. Raphaël Gérard
Date de dépôt : 10/10/2023
sécurité des biens et des personnes - Revalorisation des gardes champêtres - Revalorisation des gardes champêtres
Question écrite n° 6235 de M. Guillaume Vuilletet
Date de dépôt : 14/03/2023
consommation - Rapidité de retrait des articles défectueux et cessation de l'utilisation - Rapidité de retrait des articles défectueux et cessation de l'utilisation
Question écrite n° 18403 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 04/06/2024
santé - Entretien des défibrillateurs cardiaques automatisés externes - Entretien des défibrillateurs cardiaques automatisés externes
Question écrite n° 12369 de M. Jean-Charles Larsonneur
Date de dépôt : 24/10/2023
fonction publique de l'État - Chèque-vacances pour les retraités de la fonction publique d'État - Chèque-vacances pour les retraités de la fonction publique d'État
Question écrite n° 5703 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
Date de dépôt : 21/02/2023
culture - Difficultés budgétaires rencontrées par les orchestres - Difficultés budgétaires rencontrées par les orchestres
Question écrite n° 3716 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 06/12/2022
communes - Calcul de la population dans la dotation globale de fonctionnement - Calcul de la population dans la dotation globale de fonctionnement
Question écrite n° 8906 de M. Serge Muller
Date de dépôt : 13/06/2023
logement - Crise du secteur de l'immobilier locatif privé - Crise du secteur de l'immobilier locatif privé
Question écrite n° 1050 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 06/09/2022
Internet - Quelle solution souveraine pour le HDH ? - Quelle solution souveraine pour le HDH ?
Question écrite n° 7642 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 02/05/2023
élections et référendums - La mise en place de conventions citoyennes - La mise en place de conventions citoyennes