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Question écrite n° 10659 de Mme Justine Gruet
Date de dépôt : 01/08/2023
impôts et taxes - Augmentation des taxes sur l'alcool et conséquences sur les vignobles français - Augmentation des taxes sur l'alcool et conséquences sur les vignobles français
Question écrite n° 16711 de Mme Violette Spillebout
Date de dépôt : 02/04/2024
examens, concours et diplômes - Processus d'évaluation du grand oral du baccalauréat - Processus d'évaluation du grand oral du baccalauréat
Question écrite n° 9830 de M. Thierry Benoit
Date de dépôt : 11/07/2023
élevage - Élevage et médecine vétérinaire - Élevage et médecine vétérinaire
Question écrite n° 8041 de Mme Emmanuelle Ménard
Date de dépôt : 16/05/2023
nouvelles technologies - Les dangers de l'intelligence artificielle - Les dangers de l'intelligence artificielle
Question au Gouvernement n° 275 de M. Charles de Courson
Date de dépôt : 16/11/2022
énergie et carburants - Prix du carburant et pouvoir d'achat - Prix du carburant et pouvoir d'achat
Question écrite n° 13836 de M. Kévin Mauvieux
Date de dépôt : 19/12/2023
enseignement - Absentéisme des enseignants - Absentéisme des enseignants
Question écrite n° 2116 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 11/10/2022
outre-mer - Drapeau de la Nouvelle-Calédonie - Drapeau de la Nouvelle-Calédonie
Question au Gouvernement n° 982 de M. Jérôme Buisson
Date de dépôt : 21/06/2023
laïcité - Tenue et l'équipement des gardes champêtres territoriaux - police rurale - Tenue et l'équipement des gardes champêtres territoriaux - police rurale
Question écrite n° 16544 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 26/03/2024
langue française - Reconnaissance du vocabulaire calédonien au sein de la langue française - Reconnaissance du vocabulaire calédonien au sein de la langue française
Question écrite n° 6379 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 14/03/2023
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Pension de retraite des enseignants - Pension de retraite des enseignants