Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

239751 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 mars 2015
Date de séance : 03/03/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Nouvelle organisation territoriale de la République
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 02 mars 2015
Date de séance : 02/03/2015
  1. 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 02 mars 2015
Date de séance : 02/03/2015
  1. 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 26/02/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Demay, directeur général de l'École Polytechnique.
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 26/02/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Françoise Martin, présidente de la Confédération syndicale des familles.
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 26/02/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition ouverte à la presse, de M. Pierre Ferracci, chef d'entreprise, président du Conseil national Éducation-économie (CNEE).
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 26/02/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Thibault Renaudin, secrétaire général de l'Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 25/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Cottaz-Cordier, porte-parole de l'Association départementale des élus communistes et républicains (ADECR)-Les Alternatifs du Tarn-Europe Écologie-Les Verts- NPA-PCF-Parti de Gauche, et Patrick Rossignol, maire de Saint-Amancet (Tarn). 2
  2. Présences en commission 10
N° 2607 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces
Voir le dossier (Affaires étrangères : coopération en matière de défense avec la Guinée)
N° 2607 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces - Etude d'impact
Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec la Guinée sur la coopération en matière de défense)