233515 résultats trouvés
- N° 1544 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat (n°660)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : exercice de leur mandat par les élus locaux)
- N° 1548 - Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
- Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
- N° 1548 - Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Etude d'impact
- Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
- N° 1550 - Rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
- Date de dépôt : 13/11/2013
- Voir le dossier (Négociations internationales relatives au changement climatique)
- N° 1543 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi organique , adoptée par le Sénat, relative à la nomination du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (n°1425)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Economie : nomination du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne)
- N° 1547 - Projet de loi de finances rectificative pour 2013
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2013)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 novembre 2013
- Date de séance : 13/11/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 005 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 12/11/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n°1380)
- Compte rendu de réunion n° 022 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 12/11/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Besson, ancien ministre de l'Industrie, de l'énergie et de l'économie numérique 2
- Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 12/11/2013
- I. Audition de M. Michel Cretin, membre de la Cour des comptes européenne
- II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le contrôle parlementaire d'Europol (COM(2013) 173 final E 8265)
- III. Communication de M. Arnaud Leroy sur la proposition de règlement relative aux espèces exotiques envahissantes (COM (2013) 620 E 8639)
- IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
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