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Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 10/04/2024
  1. - Présentation du rapport d'information sur un nouvel acte de décentralisation à la suite des débats organisés les 7 et 27 février 2024 par la délégation (M. David VALENCE, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/04/2024
  1. Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques
  2. Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode (n° 2348)
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/04/2024
  1. – Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), sur l'accompagnement des territoires dans l'adaptation au changement climatique.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Audition, à huis clos, de Mme Anne Grillo, directrice de l'Afrique du Nord et du Moyen Orient au ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/03/2024
  1. Présentation du rapport de la mission d'application de la loi du 30 mars 2023 tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs, dite « loi Descrozaille » (M. Frédéric Descrozaille, Mme Aurélie Trouvé, rapporteurs) ;
  2. Présentation du rapport de la mission d'application relative à la loi n° 2023-451 du 9 juin 2023 visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux (M. Arthur Delaporte, Mme Virginie Duby-Müller, Mme Louise Morel, M. Stéphane Vojetta, rapporteurs);
  3. nominations de rapporteurs.
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Jamaïque
Date de réunion : 04/04/2024
  1. Audition de Son Excellence Madame Symone Betton Nayo, ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de Jamaïque auprès de la République française
Compte rendu de réunion n° 34 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 09/04/2024
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, des cellules départementales de recueil des informations préoccupantes (CRIP) du Nord et du Val de Marne. En présence de Mme Valérie Ternel et Mme Marie-Laure Trinelle de la CRIP Nord, de Mme Emmanuelle Barré et Mme Célia Guenoun de la CRIP du Val de Marne ainsi que Mme Marie-Françoise Richard et Mme Audrey Ribeiro de l'ANAS, association nationale des assistants de service social.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 juin 2023
Date de séance : 27/06/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Questions au Gouvernement (suite)
  4. 4. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
  5. 5. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 novembre 2022
Date de séance : 15/11/2022
  1. 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 17 juillet 2023
Date de séance : 17/07/2023
  1. 1. Industrie verte
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance