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Question écrite n° 14300 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 09/01/2024
santé - Nombre de lits d'hospitalisation psychiatrique en 2000 et en 2023 - Nombre de lits d'hospitalisation psychiatrique en 2000 et en 2023
Question écrite n° 2503 de M. Alexis Corbière
Date de dépôt : 25/10/2022
enseignement supérieur - Précarité étudiante : il y a urgence ! - Précarité étudiante : il y a urgence !
Question écrite n° 3368 de M. Pierre-Henri Dumont
Date de dépôt : 22/11/2022
médecine - Fracture médicale sur le territoire - Fracture médicale sur le territoire
Question écrite n° 8444 de M. Victor Catteau
Date de dépôt : 30/05/2023
maladies - Vers la création d'un institut national des maladies rares ? - Vers la création d'un institut national des maladies rares ?
Question écrite n° 14177 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 02/01/2024
assurances - Difficultés rencontrées par les collectivités - hausses tarifaires assureurs - Difficultés rencontrées par les collectivités - hausses tarifaires assureurs
Question écrite n° 9520 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 04/07/2023
associations et fondations - Assujettissement de la taxe d'habitation pour les associations - Assujettissement de la taxe d'habitation pour les associations
Question écrite n° 9583 de M. Christophe Plassard
Date de dépôt : 04/07/2023
énergie et carburants - Décret d'application de l'article 68 de la loi de finance pour 2023 et avis ANSA - Décret d'application de l'article 68 de la loi de finance pour 2023 et avis ANSA
Question écrite n° 5455 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 14/02/2023
démographie - Déclin démographique de la France. - Déclin démographique de la France.
Question écrite n° 4833 de M. Christopher Weissberg
Date de dépôt : 24/01/2023
banques et établissements financiers - Fin du versement des allocations sur des comptes bancaires étrangers des FDE - Fin du versement des allocations sur des comptes bancaires étrangers des FDE
Question écrite n° 481 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 02/08/2022
enseignement supérieur - Étudiants sans master - Étudiants sans master