Résultats de la recherche - Assemblée nationale

763618 résultats trouvés

Question écrite n° 11824 de Mme Danièle Obono: Date de dépôt : 03/10/2023; logement - Nombre alarmant d'enfants à la rue sans hébergement - Nombre alarmant d'enfants à la rue sans hébergement
Question écrite n° 4455 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 27/12/2022; médecine - Arrêts de travail délivrés en télé consultation. - Arrêts de travail délivrés en télé consultation.
Question écrite n° 18220 de Mme Béatrice Descamps: Date de dépôt : 28/05/2024; services à la personne - Difficultés rencontrées par les accueillants familiaux - Difficultés rencontrées par les accueillants familiaux
Question écrite n° 17570 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 07/05/2024; déchets - Maillage territorial points collecte liés au recyclage des matériaux du bâtiment - Maillage territorial points collecte liés au recyclage des matériaux du bâtiment
Question orale sans débat n° 756 de Mme Béatrice Piron: Date de dépôt : 07/05/2024; communes - Calcul de la dotation globale de fonctionnement - Calcul de la dotation globale de fonctionnement
Question écrite n° 14345 de M. Philippe Fait: Date de dépôt : 16/01/2024; logement - Difficultés de logements des habitants des zones touristiques - Difficultés de logements des habitants des zones touristiques
Question au Gouvernement n° 561 de M. Michel Herbillon: Date de dépôt : 15/02/2023; commerce extérieur - DÉFICIT COMMERCIAL - DÉFICIT COMMERCIAL
Question au Gouvernement n° 1255 de Mme Julie Laernoes: Date de dépôt : 25/10/2023; biodiversité - protection de la biodiversité - protection de la biodiversité
Question écrite n° 4458 de M. Marcellin Nadeau: Date de dépôt : 27/12/2022; outre-mer - Retard dans le traitement des déchets outre-mer - Retard dans le traitement des déchets outre-mer
Question écrite n° 12018 de Mme Emmanuelle Anthoine: Date de dépôt : 10/10/2023; femmes - Effets secondaires des dispositifs de contraception définitive - Effets secondaires des dispositifs de contraception définitive