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Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/03/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Guéhenno, professeur à l'Université Columbia, associé à la Brookings Institution et au Centre sur la coopération internationale de l'Université de New York, ancien Secrétaire général-adjoint de l'Organisation des Nations Unies (ONU) en charge du département des opérations de maintien de la paix.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/03/2024
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la remise en cause de la paix dans le monde aujourd'hui avec la participation de M. Justin Vaïsse, historien, fondateur et directeur général du Forum de Paris sur la Paix, et M. Dominique David, conseiller du président de l'Institut français des relations internationales (IFRI), rédacteur en chef de Politique étrangère et co-directeur du rapport annuel mondial sur le système économique et les stratégies (RAMSES).
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/03/2024
  1. Examen de la proposition de loi visant à protéger la liberté éditoriale des médias sollicitant des aides de l'État (n° 1638) (Mme Sophie Taillé-Polian, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 27/03/2024
  1. – Examen de la proposition de loi visant à protéger les Français des risques climatiques et financiers associés aux investissements dans les énergies fossiles (n° 2230) (Mme Cyrielle CHATELAIN, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/03/2024
  1. Examen pour avis, du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) M. Antoine Armand, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/03/2024
  1. Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l'environnement : nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Naïma MOUTCHOU (n° 2395)
  2. Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l'environnement : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Naïma MOUTCHOU (n° 2395) (NNN, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de réunion : 14/03/2024
  1. - À 9 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Philbert, directrice générale des médias et des industries culturelles (DGMIC), accompagnée de Mme Laure Leclerc, sous directrice de l'audiovisuel, M. Ludovic Berthelot, chef du service des médias, et M. Arnaud Skzryerbak, chef de service adjoint
  3. - À 11 heures :
  4. Audition commune, ouverte à la presse, de :
  5. - M. Laurent Lafon, sénateur du Val-de-Marne, président de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport du Sénat, ancien président de la commission d'enquête sur la concentration des médias en France
  6. - M. David Assouline, ancien sénateur, ancien rapporteur de la commission d'enquête sur la concentration des médias en France
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de réunion : 14/03/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Cyril Hanouna, producteur et animateur de programmes télévisés, président de H2O Productions, accompagné de M. Lionel Eisenstein, directeur général
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 13/03/2024
  1. En lien avec les États généraux de l'information, audition de Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée du numérique
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/03/2024
  1. – Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur).