Résultats de la recherche

751695 résultats trouvés

Question écrite n° 5619 de M. Thierry Benoit
Date de dépôt : 14/02/2023
santé - Risques pour la santé des ondes électromagnétiques - Risques pour la santé des ondes électromagnétiques
Question écrite n° 2576 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 25/10/2022
police - Brigades cynophiles - Police municipale - Décret n° 2022-210 du 18 février 2022 - Brigades cynophiles - Police municipale - Décret n° 2022-210 du 18 février 2022
Question écrite n° 2369 de M. Michel Sala
Date de dépôt : 18/10/2022
professions et activités sociales - Création d'un barème kilométrique minimum pour les aides à domicile - Création d'un barème kilométrique minimum pour les aides à domicile
Question écrite n° 1784 de Mme Katiana Levavasseur
Date de dépôt : 04/10/2022
enseignement - École - la laïcité en danger - École - la laïcité en danger
Question écrite n° 16197 de M. Hervé de Lépinau
Date de dépôt : 12/03/2024
taxe sur la valeur ajoutée - Application du taux intermédiaire de TVA pour les avocats - Application du taux intermédiaire de TVA pour les avocats
Question écrite n° 2245 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 18/10/2022
élus - Garantir les pouvoirs de police des maires - Garantir les pouvoirs de police des maires
Question écrite n° 14620 de Mme Christelle D'Intorni
Date de dépôt : 30/01/2024
énergie et carburants - Dispositifs mis en place pour les économies d'énergie - Dispositifs mis en place pour les économies d'énergie
Question écrite n° 12763 de Mme Eva Sas
Date de dépôt : 07/11/2023
sports - « Le revers de la médaille » - « Le revers de la médaille »
Question écrite n° 16831 de M. Charles Fournier
Date de dépôt : 09/04/2024
administration - Cadre légal pour indemniser les citoyens participants - Cadre légal pour indemniser les citoyens participants
Question écrite n° 1099 de M. Idir Boumertit
Date de dépôt : 06/09/2022
santé - Pour une politique efficace de lutte contre l'usage dérivé du protoxyde d'azote - Pour une politique efficace de lutte contre l'usage dérivé du protoxyde d'azote