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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 27 janvier 2021
Date de séance : 27/01/2021
  1. 1. Réforme du courtage
  2. 2. Ratification d’ordonnancesprises pour faire face à l’épidémie de covid-19
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 27 octobre 2020
Date de séance : 27/10/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 21 décembre 2017
Date de séance : 21/12/2017
  1. 1. Compétences des collectivités territorialesdans le domaine de la gestion des milieux aquatiqueset de la prévention des inondations
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mardi 04 juillet 2017
Date de séance : 04/07/2017
  1. 1. Ouverture de la session extraordinaire
  2. 2. Déclaration de politique générale du Gouvernement, débat et vote sur cette déclaration
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du dimanche 03 juin 2018
Date de séance : 03/06/2018
  1. 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 12 novembre 2020
Date de séance : 12/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 mars 2020
Date de séance : 04/03/2020
  1. 1. Système universel de retraite
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 05 avril 2018
Date de séance : 05/04/2018
  1. 1. Augmentation du pouvoir d’achatgrâce à la création d’un ticket-carburant
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Augmentation du pouvoir d’achat grâce à la création d’un ticket-carburant (suite)
  4. 4. Attribution de la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie entre le 2 juillet 1962 et le 1er juillet 1964
  5. 5. Accueil des gens du voyage et lutte contre les installations illicites
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 21 février 2020
Date de séance : 21/02/2020
  1. 1. Système universel de retraite
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 30 mai 2018
Date de séance : 30/05/2018
  1. 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance