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Question écrite n° 7574 de M. Bertrand Petit
Date de dépôt : 25/04/2023
médecine - Formation des médecins généralistes à la maîtrise de stage - Formation des médecins généralistes à la maîtrise de stage
Question écrite n° 1644 de Mme Julie Lechanteux
Date de dépôt : 27/09/2022
sécurité des biens et des personnes - Récidivistes, étrangers : quels sont les profils des auteurs de viols en France? - Récidivistes, étrangers : quels sont les profils des auteurs de viols en France?
Question écrite n° 13257 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 28/11/2023
entreprises - La numérisation de la justice - La numérisation de la justice
Question écrite n° 10058 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 18/07/2023
assurance complémentaire - La situation d'Aesio mutuelle - La situation d'Aesio mutuelle
Question écrite n° 7726 de M. Sébastien Delogu
Date de dépôt : 02/05/2023
sécurité des biens et des personnes - La nécessité de moyens dignes aux sapeurs-pompiers des Bouches-du-Rhône. - La nécessité de moyens dignes aux sapeurs-pompiers des Bouches-du-Rhône.
Question écrite n° 5498 de Mme Claudia Rouaux
Date de dépôt : 14/02/2023
enseignement technique et professionnel - Suppression de la technologie en classe de 6e - Suppression de la technologie en classe de 6e
Question écrite n° 7478 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 25/04/2023
cérémonies publiques et fêtes légales - Déroulement de la cérémonie nationale du 19 mars - Déroulement de la cérémonie nationale du 19 mars
Question écrite n° 8133 de M. Jean-Luc Bourgeaux
Date de dépôt : 23/05/2023
anciens combattants et victimes de guerre - Pouvoir d'achat des anciens combattants - Pouvoir d'achat des anciens combattants
Question écrite n° 4031 de Mme Caroline Fiat
Date de dépôt : 13/12/2022
maladies - Application de la loi covid-long - Application de la loi covid-long
Question écrite n° 228 de M. Jean-Louis Thiériot
Date de dépôt : 26/07/2022
défense - Disponibilité des équipements du service énergie opérationnelle - Disponibilité des équipements du service énergie opérationnelle